1. INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique,

nous vous informons que : Inscrite au registre du commerce de MARSEILLE, date d’affiliation 01.05.2007

 

Agence design vins, spiritueux

Gard, Occitanie, Nîmes, Montpellier, Bagnols-sur-Cèze, Alès, Carcassonne, Sète, Beaucaire, Frontignan

Création étiquettes adhésives, publicité, signalétique extérieur et intérieur, Plv, espace de vente, webdesign e-commerce, vitrine, Photographie bouteille, ambiance, emballage vin, coffret carton bouteilles, valisette vins, emballage personnalisé, collerette bouteille pyramide, bavette, bag-in-box, quart de box, canister, chevalet de table... Communication globale, annonce presse magazine "Rayons boissons, Wine and Spirit, Wine Spectator". Objets personnalisés, sceau, tire bouchon, verre personnalisé, tablier, tee-shirt, opération marketing, réseaux sociaux..

 

Le prestataire assurant l’hébergement du site de l’agence : MR GILLES STEPANIAN en qualité de gérant

SIRET : 91999112500015

ADRESSE : 3 RUE DE L'APPARAN

30200 SAINT-MICHEL-D'EUZET

FORME JURIDIQUE : SAS

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE

FR 86919991125

Société par actions simplifiées - code 5710

Capital social : 1000 €

 

 

Mail : indiacreation@gmail.com

 

1&1 Internet SARL FRANCE

7, place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES.

Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous le no. 431 303 775

 

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout ce qui compose la structure du site internet http://www.indiacreativewinedesign.com ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de l’agence de communication INDIACREATIVEWINEDESIGN

Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du gérant Mr STEPANIAN. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Les marques et clients de l’agence de communication INDIACREATIVEWINEDESIGN et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’agence India création est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/N10734

INDIA CREATION ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hyper textes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. 

 

3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.

L’utilisateur reconnaît donc :

• Avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

• Utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

• Reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

 

4. CRÉDITS PHOTOS

Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par : INDIACREATIVEWINEDESIGN ou par les clients de l’agence